Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE
/
OTARIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OTARIE
COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1710596
Date de dépôt :
06/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011

Présentation de la marque OTARIE

Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OTARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE domicilié(e) 1 et 3 avenue Eisenhower, 03200 VICHY (dossier no 2205573) - France et immatriculée sous le numéro RCS 724 801 907 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2205573) - France.

La marque OTARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OTARIE est expirée depuis le 6 décembre 2011.

COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE a également déposé les autres marques suivantes : D'JONNI , (Marque figurative) , CYR , BIOVIVE EAU MINERALE NATURELLE du Sud Ouest Puisée au coeur de votre région , PERLE DES BOIS , WAPI , - SAINT-CYR LA SOURCE - , EAU MINERALE NATURELLE DES LANDES BIOVIVE , LES SOURCES DU DOMAINE DE ST MARTIN , D'JONNI


COMPAGNIE GENERALE D'EAUX DE SOURCE (société anonyme) - 1 et 3 avenue Eisenhower, 03200 VICHY (dossier no 2205573) - France - SIREN 724801907


NOVAMARK - (dossier no 2205573) - France


Inscription le 27 août 2003 - Concession de licence n°376253 - Publication au BOPI 2003-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2001 n°2205573 - Publication au BOPI 2001-09-06

Inscription le 6 janvier 2000 - Concession de licence n°292943 - Publication au BOPI 2000-01-06

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 7 mars 1996 - Transmission de propriété n°198708 - Publication au BOPI 1996-03-07

Inscription le 5 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208636 - Publication au BOPI 1996-11-05

Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160333 - Publication au BOPI 1993-06-28

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons